Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2006-8083

du 28-03-2006
Statut : Caduque


OBJET : Réforme de l'identification ovine et caprine

(Télécharger le PDF (82ko))

RESUME : Reforme de l'identification ovine et caprine

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2006-8083

Publiée le 28-03-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-03-2006.