Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MSI/N2006-8118

du 15-05-2006
Statut : Caduque


OBJET : Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2005.

(Télécharger le PDF (562ko))

RESUME : Presentation statistique des donnees enregistrees en BDNI pour 2005.

DGAL

MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/MSI/N2006-8118

Publiée le 15-05-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2006.