Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDSFRD/N2007-2111


Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans Genome

(Télécharger le PDF (101ko))

RESUME : Modalites de mise a jour des informations relatives aux etablissements dans Genome

DGER

DGER/SDSFRD/N2007-2111

Publiée le 11-09-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 13-09-2007.