Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SNM/N2007-4002


Statut : Caduque


OBJET : Désignation des coordonnateurs nationaux d'enquêtes et des experts nationaux par produits du réseau déconcentré du Service des nouvelles des marchés pour l'année 2007.

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RESUME : Designation des coordonnateurs nationaux d'enquetes et des experts nationaux par produits du reseau deconcentre du Service des nouvelles des marches pour l'annee 2007.

DGPEI

DGPEI/SNM/N2007-4002

Publiée le 27-02-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2007.