Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8194

du 07-08-2007
Statut : EnVigueur


OBJET : Dispositions relatives à la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.

(Télécharger le PDF (129ko))

RESUME : Dispositions relatives a la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8194

Publiée le 07-08-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-08-2007.