Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2008-1276


Statut : Caduque


OBJET : Taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) part fixe et modulable.

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RESUME : Taux de l'indemnite de suivi et d'orientation des eleves (ISOE) part fixe et modulable.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2008-1276

Publiée le 08-12-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.