Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2008-1277


Statut : Caduque


OBJET : Tableau des taux de vacation de copies applicables à compter du 1er octobre 2008, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement.

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RESUME : Tableau des taux de vacation de copies applicables a compter du 1er octobre 2008, des taux horaires des indemnites allouees au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2008-1277

Publiée le 08-12-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.