Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDSFRD/N2008-2023


Statut : EnVigueur


OBJET : Formation (initiale et continue) des membres des comités et commissions hygiène et sécurité (période 2007-2009) - complément à la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).

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RESUME : Formation (initiale et continue) des membres des comites et commissions hygiene et securite (periode 2007-2009) - complement a la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).

DGER

DGER/SDSFRD/N2008-2023

Publiée le 14-02-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 14-02-2008.