Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155

du 27-06-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de la consommation humaine.

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RESUME : Modalites d'utilisation d'une liste harmonisee caracterisant les anomalies et autres non-conformites rencontrees en abattoir de volailles et de lagomorphes et a l'origine de retraits de la consommation humaine.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP/SDSPA/BPVAA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155

Publiée le 27-06-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2017-278

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2008.