Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2009-1089


Statut : Caduque


OBJET : rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

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RESUME : rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.

SG

SG/SRH/SDMEC/N2009-1089

Publiée le 31-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2009.