Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/N2009-2125

Statut : Caduque

OBJET : Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Viticulture-Œnologie " (VO).

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RESUME : Definition des epreuves et des modalites d'evaluation du BTSA option

DGER/SDES

Bureau des Formations de l’Enseignement Supérieur

Note de service

DGER/SDESR/N2009-2125

Publiée le 15-12-2009

Date de fin de validité : 31-10-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDES/2019-107
DGER/SDES/2022-460

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER/SDES Bureau des Formations de l’Enseignement Supérieur	Note de service DGER/SDESR/N2009-2125 Publiée le 15-12-2009
Date de fin de validité : 31-10-2023	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDES/2019-107 DGER/SDES/2022-460 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2009.

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