Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8049

du 03-02-2009
Statut : Abrogee


OBJET : modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2009-8018 du 14 janvier 2009

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RESUME : modification de la note de service DGAL/SDSPA n2009-8018 du 14 janvier 2009 - Fievre catarrhale ovine - Inactivite vectorielle

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8049

Publiée le 03-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.