Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8051

du 04-02-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de contrôle phytosanitaire de la pomme de terre destinée à la plantation ; Conditions de délivrance du Passeport Phytosanitaire Européen (PPE)

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RESUME : Plan de controle phytosanitaire de la pomme de terre destinee a la plantation ; Conditions de delivrance du Passeport Phytosanitaire Europeen (PPE). Le present Ordre de Service d'Inspection (OSI) est un ordre de service permanent a vocation d'etre mis en œuvre a chaque campagne .

DGAL/SDQSPV

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8051

Publiée le 04-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2020-333

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.