Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8129

du 29-04-2009
Statut : EnVigueur


OBJET : Travail à façon.

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RESUME : Travail a façon.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD/BEAD/BPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8129

Publiée le 29-04-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2018-141

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande
06400 - Paquet hygiène
06400 - Paquet hygiène

Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2009.