OBJET : Ordre de méthode relatif à l'ordre de service d'inspection DGAL/SDSSA/N2009-8282 du 13 octobre 2009 sur les modalités de réalisation du contrôle officiel de la traçabilité bovine en abattoir

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RESUME : Ordre de methode relatif a l'ordre de service d'inspection DGAL/SDSSA/N2009-8282 du 13 octobre 2009 sur les modalites de realisation du controle officiel de la traçabilite bovine en abattoir.

DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD / MAAP/ASP/DC/SCE	Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8283 Publiée le 13-10-2009
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-860 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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