Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8360

du 29-12-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 17 juillet 2009.

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 24 novembre 2005 relatif a l'identification du cheptel porcin modifie par arrete du 17 juillet 2009.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSAPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8360

Publiée le 29-12-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-12-2009.