Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2010-2017


Statut : Caduque


OBJET : Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative à la mise en place pour la rentrée scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

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RESUME : Additif a la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative a la mise en place pour la rentree scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'education de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2017

Publiée le 02-02-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2010.