Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2010-3037


Statut : Caduque


OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle MAAP/Cemagref sur les récoltes et flux de graines forestières, pour la campagne de récolte 2008-2009.

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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle MAAP/Cemagref sur les recoltes et flux de graines forestieres, pour la campagne de recolte 2008-2009.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2010-3037

Publiée le 15-09-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.