Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2010-8004

du 06-01-2010
Statut : EnVigueur


OBJET : Exp@don : ouverture de l'application au domaine phytosanitaire. Guide d'utilisation de l'extension phytosanitaire de l'application Exp@don

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RESUME : Exp@don : ouverture de l'application au domaine phytosanitaire. Guide d'utilisation de l'extension phytosanitaire de l'application Exp@don

DGAL

MAAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2010-8004

Publiée le 06-01-2010


Diffusion : Limité sanitaire
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-01-2010.