Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8118

du 27-04-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Dispositif national de surveillance de la santé des forêts

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RESUME : Dispositif national de surveillance de la sante des forets

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/DSF

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8118

Publiée le 27-04-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2017-964

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2010.