Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDASEI/N2010-8151
du 02-06-2010
Statut : Abrogee
OBJET : Réglementation phytosanitaire de l'AZERBAÏDJAN
RESUME : Reglementation phytosanitaire de l'AZERBAIDJAN
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DGAL MAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT
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Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8151 Publiée le 02-06-2010 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08200 - Exportation pays tiers
Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2010.