Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8156

du 02-06-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres non-conformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de

(Télécharger le PDF (294ko))

RESUME : Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalites d'utilisation d'une liste harmonisee caracterisant les anomalies et autres non-conformites rencontrees en abattoir de volailles et de lagomorphes et a l'origine de retraits de la consommation humaine : animaux de reforme, palmipedes gras et lapins.

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8156

Publiée le 02-06-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2017-278

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2010.