Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1083


Statut : Caduque


OBJET : Lancement de la campagne 2012 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1957. Rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).Nouvelle organisation de la cellule Droit

(Télécharger le PDF (26ko))

RESUME : Lancement de la campagne 2012 du droit a l'information sur la retraite pour les agents nes en 1957. Role des assures et des gestionnaires de proximite dans la preparation des estimations indicatives globales (EIG).Nouvelle organisation de la cellule Droit

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1083

Publiée le 03-05-2011

Date de fin de validité : 30-06-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2011.