Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1166


Statut : Caduque


OBJET : Mise à jour des annexes à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1107 du 22 juin 2011 relative aux élections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011

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RESUME : Mise a jour des annexes a la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1107 du 22 juin 2011 relative aux elections generales des comites techniques du ministere charge de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1166

Publiée le 13-10-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2011.