Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/N2011-1521


Statut : Caduque


OBJET : Bilan 2011 de l'État / Organisation des travaux avec les opérateurs / Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'État et ses opérateurs au 31 décembre 2011.

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RESUME : Bilan 2011 de l'Etat / Organisation des travaux avec les operateurs / Processus de reconciliation des dettes et creances reciproques entre l'Etat et ses operateurs au 31 decembre 2011.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2011-1521

Publiée le 14-12-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2011.