Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2011-2039


Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).

(Télécharger le PDF (34ko))

RESUME : Diffusion de la liste des diplomes actuels de l'enseignement agricole donnant l'equivalence, dans certaines conditions, de categories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).

DGER

DGER/SDPOFE/N2011-2039

Publiée le 29-03-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2020-345

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 31-03-2011.