Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2011-2136


Statut : EnVigueur


OBJET : Enseignement et certification de l'Education Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole rénovées dans le cadre de la rénovation de la voie professionnelle.

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RESUME : Enseignement et certification de l'Education Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des specialites du Baccalaureat professionnel de l'enseignement agricole renovees dans le cadre de la renovation de la voie professionnelle.

DGER

DGER/SDPOFE/N2011-2136

Publiée le 12-10-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2014-868

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2011.