Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2011-8060

du 08-03-2011
Statut : EnVigueur


OBJET : TUNISIE - exigences phytosanitaires à l'importation pour Quercus et Conifères

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RESUME : TUNISIE - exigences phytosanitaires a l'importation pour Quercus et Coniferes

DGAL

MAAPRAT/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2011-8060

Publiée le 08-03-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2011.