Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8110

du 16-05-2011
Statut : Caduque


OBJET : Information sur les travaux en cours en matière de tuberculose bovine

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RESUME : Information sur les travaux en cours en matiere de tuberculose bovine

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8110

Publiée le 16-05-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2011.