Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPA/N2011-8178

du 26-07-2011
Statut : Abrogee


OBJET : 4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)

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RESUME : 4eme Edition du Mois de l'origine et de la qualite (2011)

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SDQA/BPPA / DGPAAT/SDOEIAE/BGSQAB

Note de service

DGAL/SDPA/N2011-8178

Publiée le 26-07-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01700 - Politique de qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 28-07-2011.