Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2012-1063


Statut : Caduque


OBJET : Additif à la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er février 2012 - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire régionale du MAAPRAT, placée auprès du DRAAF Rhône-Alpes - scrutin du 5 mars 2012

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RESUME : Additif a la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er fevrier 2012 - Resultats des elections des representants du personnel a la commission consultative paritaire regionale du MAAPRAT, placee aupres du DRAAF Rhone-Alpes - scrutin du 5 mars 2012

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2012-1063

Publiée le 19-03-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-03-2012.