Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2012-8048

du 27-02-2012
Statut : Abrogee


OBJET : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques

(Télécharger le PDF (4065ko))

RESUME : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BRMMI

Note de service

DGAL/SDQPV/N2012-8048

Publiée le 27-02-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2015-253

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2012.