Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2013-1209


Statut : Caduque


OBJET : Calendrier retenu pour l'année 2014 concernant les dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat d'état.

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RESUME : Calendrier retenu pour l'annee 2014 concernant les dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des etablissements d'enseignement agricole prives sous contrat d'etat.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1209

Publiée le 18-12-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.