Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/N2013-1515


Statut : Caduque


OBJET : Présentation de la feuille de route 2013 du contrôle interne comptable pour l'administration centrale du MAAF.

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RESUME : Presentation de la feuille de route 2013 du controle interne comptable pour l'administration centrale du MAAF.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2013-1515

Publiée le 03-07-2013

Date de fin de validité : 31-12-2013

Diffusion : Interne
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-07-2013.