Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081


Statut : Abrogee


OBJET : Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2013-2014

(Télécharger le PDF (109ko))

RESUME : Modalites de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des eleves prevus dans le cadre de la reforme du lycee et de la renovation de la voie professionnelle pour l'annee scolaire 2013-2014

DGER

DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081

Publiée le 05-06-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-345

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.