Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2083


Statut : EnVigueur


OBJET : Préparation dans neuf régions des Trophées Prévention Jeunes 2014. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.

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RESUME : Preparation dans neuf regions des Trophees Prevention Jeunes 2014. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'integration de la

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2083

Publiée le 12-06-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 13-06-2013.