Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124

du 24-07-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014

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RESUME : Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE / SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124

Publiée le 24-07-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 25-07-2013.