Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2013-8175

du 30-10-2013
Statut : EnVigueur


OBJET : Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan

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RESUME : Note de service, ordre de methode, modifiant la note de service, ordre de methode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 aout 2008. Ajout d'une annexe IV detaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas echeant, des echantillons ou matrices vegetales avan

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2013-8175

Publiée le 30-10-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2013.