Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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depuis 2014
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B.O.-agri ministère
Section 2 : Identification des animaux
Sous-section 1 : Instances consultatives et traitements de données.
Paragraphe 1 : La commission nationale d'identification. (Articles D212-13 à D212-13-1)
Paragraphe 2 : Les traitements de données. (Articles R212-14 à R212-14-5)
Sous-section 2 : Identification des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés
Sous-section 4 : Identification des carnivores domestiques. (Articles D212-63 à D212-71)
Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine (Articles R212-72 à D212-77)
(
Section 2 : Identification des animaux
>
Sous-section 1 : Instances consultatives et traitements de données.
)
Paragraphe 2 : Les traitements de données. (Articles R212-14 à R212-14-5)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Arrêté du 23 février 2012 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement du système d'information sur l'élevage
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