Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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B.O.-agri ministère
Sous-section 1 : Assiette des cotisations
Paragraphe 1 : Cotisations assises sur les salaires
Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales. (Articles D741-35 à R741-48)
Sous-paragraphe 2 : Salariés à temps partiel
Sous-paragraphe 3 : Travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi. (Articles D741-58 à D741-63-6)
Sous-paragraphe 4 : Stagiaires. (Articles R741-65 à D741-65-1)
Sous-paragraphe 5 : Métayers. (Articles R741-66 à R741-69)
Sous-paragraphe 6 : Gemmeurs privés. (Article R741-70)
Sous-paragraphe 7 : Dispositions particulières. (Articles D741-70-1 à D741-70-6)
Paragraphe 2 : Cotisations assises sur les avantages de retraite. (Articles D741-71 à D741-75)
Paragraphe 3 : Cotisations assises sur les revenus de remplacement. (Articles D741-76 à D741-78)
(
Sous-section 1 : Assiette des cotisations
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Paragraphe 1 : Cotisations assises sur les salaires
)
Sous-paragraphe 7 : Dispositions particulières. (Articles D741-70-1 à D741-70-6)
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Caduque
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