Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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depuis 2014
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B.O.-agri ministère
Section 2 : Formation et recherche
Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture. (Article R812-25)
Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG. (Articles D812-27 à D812-29)
Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires. (Articles R812-31 à R812-32)
Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale
Paragraphe 1 : Dispositions générales. (Articles R812-33 à R812-41)
Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux élèves étrangers. (Articles R812-42 à R812-48)
Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes. (Article R812-49)
(
Section 2 : Formation et recherche
>
Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale
)
Paragraphe 1 : Dispositions générales. (Articles R812-33 à R812-41)
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uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
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