Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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B.O.-agri ministère
Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles (Article R810-1)
Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'enseignement et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires
Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
Section 1 : Les établissements d'enseignement supérieur agricole publics
Section 2 : Formation et recherche
Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture. (Article R812-25)
Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG. (Articles D812-27 à D812-29)
Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires. (Articles R812-31 à R812-32)
Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale
Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes. (Article R812-49)
Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire
Chapitre III : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricole privés sous contrat
Chapitre IV : Conseils de l'enseignement agricole
Chapitre V : Dispositions particulières (Articles D815-1 à D815-6)
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Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles (Article R810-1)
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Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
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Section 2 : Formation et recherche
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