Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage

• Section 1 : Les instances consultatives (Articles D653-1 à D653-5)

• Section 2 : Les systèmes nationaux d'information génétique (Articles D653-6 à D653-8)

• Section 3 : La gestion des ressources zoogénétiques (Articles D653-9 à D653-11)

• Section 4 : Les organismes nationaux
• Sous-section 1 : L'Institut national de la recherche agronomique (Article R653-12)
• Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation (Articles R653-13 à R653-28)
• Sous-section 3 : Les instituts techniques nationaux (Article R653-29)
• Sous-section 4 : Les organismes de sélection

• Section 5 : Les établissements de l'élevage (Articles R653-42 à R653-48)

• Section 6 : Les enregistrements zootechniques

• Section 7 : La monte publique et privée, la traçabilité du matériel de reproduction, et l'insémination animale

• Section 8 : Conditions zootechniques et généalogiques applicables aux importations en provenance de pays tiers. (Articles D653-106 à D653-114)

• Section 9 : La recherche et la constatation des infractions. (Article D653-115)