Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
B.O.-agri ministère
  • Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage
    • ( Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage > Section 6 : Les enregistrements zootechniques )

    Sous-section 1 : L'enregistrement et la certification de la parenté des ruminants (Article D653-49)