Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 01-10-2020

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Châtaigne des Cévennes"


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 21 septembre 2020 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Châtaigne des Cévennes"


DATE DE PUBLICATION : 01-10-2020


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Avis du 09-02-2023
Cahier des charges du 04-02-2021

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 01-10-2020.