Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2014-1000
		du 11-12-2014 
Statut : Caduque
OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2015
(Télécharger le PDF (581ko))
RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2015.
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		 DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage 
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		 Instruction technique DGAL/SDSPA/2014-1000 Publiée le 13-12-2014  | 
    
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		Date de fin de validité : 01-02-2016
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. 
			Est rectifiée par :
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DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP/DDCSPP : Toutes DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe DRAAF : Toutes (suivi d'exécution A et S)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.
		