OBJET : Programmation et suivi des inspections 2015

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RESUME : La présente note vous demande de saisir la programmation initiale des inspections relevant du programme 206 d'ici le 30 avril 2015 et présente leurs modalités de suivi au moyen de tableaux de bord partagés.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-298 Publiée le 27-03-2015
Date de fin de validité : 31-03-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2014-194 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-167 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :