OBJET : Programmation et suivi des inspections 2016

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RESUME : La présente note demande la saisie de la prescription et de la programmation initiale des inspections relevant du programme 206 pour 2016. Elle présente leurs modalités de suivi au moyen de tableaux de bord partagés.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-167 Publiée le 25-02-2016
Date de fin de validité : 31-12-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2015-298 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2017-172 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF-DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :