OBJET : Aides Caprines (AC) pour la campagne 2015

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RESUME : La présente instruction technique expose les conditions d'octroi des aides caprines mises en place pour la campagne 2015 en France métropolitaine.

DGPAAT/SDEA Bureau des Soutiens Directs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1425242C	Instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-68 Publiée le 23-01-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2016-619 Est modifiée par : DGPE/SDPAC/2015-820 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :