OBJET : Liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS).

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RESUME : Suite à la reconnaissance de la France comme pays de statut à risque négligeable, et à l'évolution des modalités de gestion des Matériels à Risque Spécifiés (MRS) pour les Etats membres ayant ce statut, la liste des MRS est allégée en conséquence. Des modalités spécifiques sont maintenues pour les bovins nés et/ou élevés dans un Etat Membre à risque contrôlé.

DGAL/SDSSA Bureau des Etablissements d'Abattage et de Découpe	Instruction technique DGAL/SDSSA/2015-697 Publiée le 11-08-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. DGAL/SDSSA/2015-448 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2016-246 Est modifiée par : DGAL/SDSSA/2015-787 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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